Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
“ PRESENCE PLUS ”
SAS DOM PLUS
Numéro de dépôt :
3465003
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque “ PRESENCE PLUS ”
Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ PRESENCE PLUS ” »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS domicilié(e) 3, RUE ROLAND GARROS,38320 EYBENS - 38320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 693 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOM PLUS domicilié(e) 3, RUE ROLAND GARROS,38320 EYBENS - 38320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DOM PLUS - 3, RUE ROLAND GARROS,38320 EYBENS - 38320 - France - SIREN 431693027
SAS DOM PLUS - 3, RUE ROLAND GARROS,38320 EYBENS - 38320 - France
Inscription le 14 mai 2007 - retrait total n°453948 - Publication au BOPI 2007-05-14
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, de mesurage, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à l'usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Appareils et instruments à usage médical de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance.
Assurances, caisse de prévoyance, consultation et information en matière d'assurance, consultation et information en matière de caisse de prévoyance, information et consultation en matière de mutuelle. Consultation et information en matière d'assurance de prévoyance et mutuelle des organismes paritaires ainsi que des entreprises.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par tous types d'ordinateurs ou par tous types de réseau de communication fixe ou mobile, notamment pour les services à la personne. Fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou de communication ou télécommunication (électronique). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique. Location d'appareil de télécommunication. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Transmission par une installation visiophonique.
Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques et des sciences sociales rendues par des ingénieurs et des chercheurs.
Service d'hébergement temporaire, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées, centres de réadaptation, service d'aide ménagère, services à la personne.
Services médicaux et soins, soins et surveillance des personnes à domicile. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons de convalescence ou de repos.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus, assistance des personnes, surveillance des alarmes.
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